Informations légales

 

Ce site web est la propriété de la société RSOL dont le siège social est situé au 5, Avenue Eugène Freyssinet – Parc d’Activités des Epineaux 95740 FREPILLON – Tél : 01 61 35 35 00.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Le directeur de la publication est Monsieur Marc Rollin en qualité de Gérant de la société RSOL.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : RSOL – 5, Avenue Eugène Freyssinet – Parc d’Activités des Epineaux – 95740 FREPILLON.

L’utilisateur de ce site reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société RSOL pourra interrompre l’accès à ce site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

La société RSOL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par RSOL le sont à titre indicatif. RSOL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de RSOL et/ou des éléments sur lesquels RSOL dispose de droits, notamment d’exploitation, permettant leur diffusion et communication.

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

La marque RSOL est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque RSOL, sans l’autorisation préalable et expresse de la société RSOL est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à RSOL sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société RSOL.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société RSOL.

Le contenu de ce site est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.

RSOL finance le développement et la maintenance de ce site sur ses fonds propres et ne reçoit aucune aide externe ou subvention.

RSOL se réserve la possibilité d’héberger des supports promotionnels ou publicitaires sous forme d’article, de bannière, de fenêtre, de bande-annonce ou de logo. Dans ce cas, toute information externe à l’apport exclusif de la société RSOL sera identifiée par le terme «publicité» ou un terme similaire, permettant immédiatement d’identifier l’entité commerciale qui la cautionne. Toute bande-annonce utilisée précisera la provenance du réseau hôte et qu’elle n’est pas endossée par le rédacteur du site.

Conception graphique et développement : Peuplades.fr

Hébergement : Site hébergé chez OVH – 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix

La présente version de ce site a été mise en ligne le 1er Août 2020.

Politique de confidentialité

 

Préambule et Définitions

Conscient de l’importance d’assurer la confidentialité des données, la société RSOL prend des engagements forts vis-à-vis de la protection des données à caractère personnel.

Aussi, la présente Politique de protection des données a pour objectif de vous informer des droits et libertés que vous pouvez faire valoir à l’égard de notre utilisation de vos données personnelles et décrit les mesures que nous mettons en œuvre afin de les protéger.

RSOL est le « responsable du traitement » de données personnelles relatives à la gestion du site internet.

La présente Politique pourrait évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire et de la doctrine de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Donnée à caractère personnel : constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Traitement de données à caractère personnel : constitue un traitement de données à caractère personnel toute opération ou tout ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé, et notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verrouillage, l’effacement ou la destruction.

Données collectées

RSOL collecte et traite les données suivantes de ses utilisateurs du site internet : prénom, nom, email, numéro de téléphone, fonction et, le cas échéant, adresse postale, nom de votre société, votre secteur d’activité et votre pays.

Lorsque des visiteurs postulent à un poste au sein de RSOL, nous pouvons également leur demander de fournir des informations complémentaires, telles qu’un CV (« Informations de candidature »).

Lorsque vous naviguez sur les Sites Web de RSOL, cette dernière peut également collecter des informations au travers d’outils dédiés couramment utilisés, tels que les cookies et les balises Web. Les Informations relatives à votre navigation sur le site Web comprennent les informations standard de votre navigateur Web (par exemple, le type et la langue de votre navigateur), votre adresse IP et les actions réalisées sur les Sites Web de la Société (par exemple, les pages Web consultées et les liens sur lesquels vous avez cliqué).

Nous veillons à ne collecter que des données strictement nécessaires à la finalité des traitements mis en œuvre.

Finalités de la collecte

Les traitements mis en œuvre répondent à des finalités explicites, légitimes et déterminées. Le traitement des données à caractère personnel est nécessaire à l’exécution des prestations de RSOL où à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée.

Le traitement de vos données est fondé principalement sur la satisfaction des intérêts légitimes poursuivis par RSOL et pour les finalités suivantes :

• La fourniture des services dont vous avez besoin ;
• La gestion de votre inscription aux événements organisés par RSOL ;
• La gestion de votre abonnement à la newsletter de RSOL ;
• La gestion de vos demandes de démonstration ;
• Héberger des forums en ligne et réseaux sociaux pour lesquels lesdits Participants pourront s’inscrire ;
• L’élaboration d’une proposition technique et commerciale ou de tout autre contrat

Information des utilisateurs

Tout utilisateur pourra être informé :

• De l’identité du responsable du traitement ;
• De la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées ;
• Des destinataires des données ;
• De vos droits d’accès, d’interrogation, de modification et de rectification aux informations qui vous concernent, de votre droit d’opposition pour des motifs légitimes, de votre droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale et de votre droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre mort ;
• De la durée de conservation des catégories de données traitées.

 

Destinataires des données

Les destinataires de vos données à caractère personnel sont les services concernés de RSOL. Plus rarement, RSOL peut demander à un partenaire ou à un sous-traitant de traiter pour son compte vos données personnelles et s’assurera du respect de la confidentialité des données.

RSOL exige de manière stricte de ses prestataires de services qu’ils utilisent les données personnelles uniquement pour gérer les services que nous leur demandons de fournir. Nous demandons également à ces prestataires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection des données personnelles et d’accorder une attention particulière à la confidentialité de ces données.

RSOL s’engage à ne pas céder ni louer les données recueillies.

La divulgation à des tiers des données à caractère personnel fournies ne pourra intervenir que dans les cas suivants :

• Sur autorisation du titulaire des données ;
• Sur demande des autorités légalement compétentes, sur réquisition judiciaire, ou dans le cadre d’un contentieux judiciaire.

Où stockons-nous les données personnelles ?

Les données personnelles de nos clients sont stockées soit dans nos bases de données soit dans celles de nos prestataires de services.

Les serveurs d’hébergement sur lesquels RSOL traite et stocke les bases de données sont exclusivement situés au sein de l’Union Européenne.

Si pour des raisons techniques en raison notamment de la dimension internationale de RSOL, ces bases de données devaient être stockées sur des serveurs situés en dehors du pays (y compris en dehors de l’Union européenne) depuis lequel les données ont été initialement saisies ou si les communications d’information visées ci-dessus sont susceptibles d’impliquer des transferts de données à caractère personnel en dehors de l’Union Européenne et/ou vers des pays non-membres de l’Espace Économique Européen, alors des clauses contractuelles types ou « Binding Corporate Rules » seront conclues avec nos prestataires.

Conservation des données

RSOL conserve les données personnelles uniquement pour la durée nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées, à savoir le plus souvent le temps de l’exécution du contrat et plus généralement pour toutes relations d’affaires.

Cependant, ces informations pourront être conservées plus longtemps, c’est-à-dire le temps nécessaire pour traiter les réclamations concernant les services, pour protéger les intérêts légitimes de RSOL, pour accomplir une obligation légale, pour nous conformer à la réglementation, pour défendre nos intérêts ou faire valoir nos droits.

Sécurité

RSOL assure la sécurité de vos données à caractère personnel en mettant en place une protection des données renforcée par l’utilisation de moyens de sécurisation physiques et logiques.

 

 

Information sur vos droits

Les personnes dont les données à caractère personnel sont collectées bénéficient d’un droit d’accès aux données à caractère personnel les concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, une limitation du traitement, la portabilité des données ainsi que du droit de s’opposer au traitement.

Ces droits peuvent être exercés en adressant un email à l’attention de notre DPO (Délégué à la protection des données) à l’adresse email suivante : contact@rsol.fr ou par courrier postal à RSOL, DPO – 5, Avenue Eugène Freyssinet – Parc d’Activités des Epineaux – 95740 FREPILLON.

RSOL répond à la personne ayant fait l’usage d’un des droits susvisés dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande ou dans un délai de deux mois compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.

En cas de refus de réponse, la personne concernée a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou de l’autorité de contrôle de l’Etat membre de l’Union européenne dans lequel elle réside et de former un recours juridictionnel.

Droit d’accès

Toute personne peut solliciter le responsable du traitement si des données à caractère personnel la concernant font l’objet d’un traitement.

Dans l’affirmative, la personne concernée peut obtenir une copie des données à caractère personnel faisant l’objet d’un traitement ainsi que les informations suivantes :

• Finalités du traitement ;
• Catégories de données à caractère personnel concernées ;
• Destinataires ou catégories de destinataires des données ;
• Lorsque cela est possible, la durée de conservation des données envisagée ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ;
• Lorsque les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de la personne concernée, toute information disponible quant à leur source ;
• Le cas échéant, l’existence d’une prise de décision automatisée, y compris un profilage, et les informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée.

Droit de rectification

Toute personne dont les données personnelles font l’objet d’un traitement bénéficie du droit d’obtenir la rectification des données à caractère personnel les concernant qui sont inexactes et que ces données soient complétées si la finalité du traitement l’exige le cas échéant.

Droit à l’effacement

Toute personne dont les données personnelles font l’objet d’un traitement a le droit d’obtenir du responsable du traitement l’effacement desdites données dans les cas suivants :

• Lorsque les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ;
• Lorsque la personne concernée a retiré le consentement sur lequel était fondé le traitement et qu’il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ;
• Dans l’hypothèse où le traitement est fondé sur l’intérêt légitime du responsable du traitement, lorsque la personne concernée s’est opposée au traitement qu’il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement,
• Dans l’hypothèse où le traitement a pour finalité la prospection ou le profilage lié à une telle prospection, lorsque la personne concernée s’est opposée au traitement ;

• Lorsque les données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement illicite ;

• Lorsque les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel le responsable du traitement est soumis ;

Le responsable du traitement pourra toutefois refuser d’effacer les données dans les cas suivants :

• Lorsque la conservation est justifiée par l’intérêt légitime de l’entreprise ;
• Pour respecter une obligation légale qui requiert le traitement prévu par le droit de l’Union Européenne ou par le droit français ;
• Lorsque le traitement a pour unique objet des fins statistiques ;
• Lorsque le traitement est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

Droit à la limitation

Toute personne dont les données personnelles font l’objet d’un traitement peut demander au responsable du traitement la limitation du traitement dans les cas suivants :

• Lorsqu’elle conteste l’exactitude de ses données à caractère personnel, pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l’exactitude desdites données ;
• Lorsque le traitement n’est pas conforme à la règlementation mais que le titulaire des données ne souhaite pas les effacer ;
• Lorsque le responsable du traitement n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais que celles-ci sont encore nécessaires à l’utilisateur pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
• Lorsqu’elle s’est opposée au traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée.

Lorsque le traitement a été limité, à l’exception de la conservation, les données ne peuvent être traitées que dans les cas suivants :

• Avec le consentement de la personne concernée,
• Pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice,
• Pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union ou d’un État membre.

Si la limitation devait ensuite être levée, le responsable du traitement en informera au préalable la personne concernée.

Droit à la portabilité

Toute personne dont les données personnelles font l’objet d’un traitement peut solliciter du responsable du traitement qu’il lui communique ces données ou les transmette à un autre responsable du traitement dans les cas suivants :

 

• Lorsque le traitement a été mis en place suite au consentement de la personne concernée
• Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
• Lorsque le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés

Droit d’opposition

Toute personne dont les données personnelles font l’objet d’un traitement dispose d’un droit d’opposition à ce traitement dans les conditions suivantes :

• Lorsque le traitement fondé sur la satisfaction des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, pour des raisons tenant à sa situation particulière et si le responsable du traitement ne démontre pas qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement prévalant sur les intérêts et les droits et libertés de la personne concernée, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
• Lorsque le traitement est mis en œuvre à des fins de prospection ou de profilage lié à une telle prospection peut s’opposer à ce traitement, sans condition ;
• Lorsque le traitement est mis en œuvre à des fins statistiques, pour des raisons tenant à sa situation particulière.

Contact

Pour toutes demandes d’information concernant notre politique de protection des données, vous pouvez adresser un courrier au Délégué à la protection des données (DPO) de RSOL, accompagné de la photocopie d’un titre d’identité comportant votre signature, à l’adresse postale suivante : RSOL, DPO – 5, Avenue Eugène Freyssinet – Parc d’Activités des Epineaux 95740 FREPILLON , ou à l’adresse de courrier électronique contact@rsol.fr

 

POLITIQUE DES COOKIES

Informations légales

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.rsol.fr

Utilisation des données personnelles collectées

Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’identifiant de l’article que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Le site utilise Google Analytics afin de collecter les données présentes dans les cookies. Ces cookies et outils de suivis permettent d’analyser les comportements et suivre les interactions avec les contenus proposés dans le but d’améliorer leur qualité et votre expérience utilisateur en continu.

La mesure d’audience des pages du site internet permettra une évaluation des contenus publiés et de l’ergonomie du site, sans pour autant permettre l’identification des personnes. Les données collectées ne seront pas recoupées avec d’autres traitements.

L’adresse IP que les cookies sont susceptibles de capter est automatiquement anonymisée avant intégration dans Google Analytics pour éviter toute autre utilisation de cette donnée personnelle ou tout recoupement avec d’autres informations personnelles ;

Enfin, les informations de cookies anonymisées seront conservées pendant une durée de 13 mois.